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COMPTE RENDU SOMMAIRE
de Mme BUREAU Françoise, Membre de la commission Information
et Communication
Affiché en exécution de l'article L. 2121-25 du code
Général des collectivités Territoriales.
AMENAGEMENT
DU CHAMP DE FOIRE
M. GAUTHIER architecte, présente le
projet mené par le Conseil Municipal précédent
depuis plus de deux ans, il rappelle que ce projet a été
vu par l'architecte des bâtiments de France, l'architecte
paysagiste, etc…
Les grandes lignes :
- conserver le maximum de la place (arbres, clôture ancienne,
monument…)
- fonctionnement prévu : trois accès avec un square
englobant le monument et l'arbre
- maintenir une capacité de stationnement équivalente
à celle existante
- l'Office de Tourisme sera situé coté route de la
Roche et les sanitaires et abri bus face au théâtre.
- il faut restaurer l'espace existant, ne pas le transformer afin
de respecter son entité et sa typologie.
- objectif : construire l'Office de Tourisme pour l'été
2002, aménager la place en 2003 et le clos en 2004.
L'Office de Tourisme aura une superficie
totale de 213 m² comprenant une salle d'accueil de 75m²,
un bureau de 16m², une salle de repos de 9m², une pièce
de stockage de 16m², rangement et deux SAS de 12m² chacun,
salle d'expositions de 50m². Le coût total est estimé
a 4,7 KF dont 1 335 000 F/HT pour l'Office de Tourisme, 685 000
F/HT pour les sanitaires et 2 700 000 F/HT pour l'aménagement
extérieur.
Le projet architectural doit être
fourni rapidement et les commissions Bâtiments et Office de
Tourisme se réuniront les 1er et 6 juin pour travailler sur
ce projet.
COMPTE RENDU
DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Bâtiments
Proposition d'achat de deux chariots pour
la salle polyvalente auprès de la société
" ARCADIA " pour un montant de 5483,66 F/ TTC
Proposition d'achat pour la salle omnisports et le foyer des jeunes
auprès de la société " ARGOS " de
produits d'entretien, de tapis de sol, d'un aspirateur 27 litres
eau et poussières, d'une armoire a pharmacie, etc… pour
un total de 11976,07 F/TTC
Proposition d'achat de mobilier pour la salle omnisports
Une chaise d'arbitre mixte " CASAL SPORT " pour 3217,24
F/TTC
2 Bancs de 2m50" CASAL SPORT " pour 2152,80 F/TTC
1 panneau liège (90 x 180) " CAMIF " pour 328,90
F/TTC
1 panneau blanc (94 x 110) " CAMIF " pour 560, 92 F/TTC
Proposition d'achat de mobilier pour la salle polyvalente :
2 Bancs de 2m50" CASAL SPORT " pour 2152,80 F/TTC
3 bi patères murales de 3m " CASAL SPORT " pour
980,95 F/TTC
Proposition d'achat de mobilier pour la salle du conseil municipal
6 fauteuils Boston " BRUNEAU " pour 4320 F/TTC
24 chaises pliantes " CAMIF " pour 6120 F/TTC
1 meuble de rangement " CAMIF " pour 1790 F/TTC
2 stores vénitiens " AMC VENDEE " pour 2270 F/TTC
Proposition d'achat de mobilier pour le groupe scolaire
1 meuble de rangement 4 étagères pour la garderie
" CAMIF " pour 1687,56 F/TTC
1 meuble de rangement 15 cases pour l'école " CAMIF
" pour 2655,12 F/TTC
Bibliothèque municipale
Remplacement des stores à lames par des stores vénitiens
" AMC VENDEE "
pour 9450 F/TTC
1 ventilateur sur pied " BRUNEAU " pour 310 F/TTC
Ces propositions ont été
retenues par la commission et approuvées par le conseil municipal
Camping
Remise en état de la clôture du camping (grillage 1,5
m sur 110m avec diverses fournitures), le devis de GAMM VERT de
2001,94 F est accepté, la pose sera effectuée par
les employés communaux.
Fourniture d'une porte de protection grillagée au local du
chauffe-eau de l'accueil, le devis de l'entreprise HERAUD pour 1525,62
F/TTC est accepté.
Raccordement à l'égout de la maison de la Dugeonnière
et du camping, les devis de l'entreprise MADY pour 6160,21 F/TTC
et 13280,14 F/TTC sont acceptés
Information / Communication
Le conseil municipal est informé du contenu du bulletin municipal
de juillet, de la modification de la couverture et de la recherche
d'un exécutant au moindre coût .
Subventions
Le Conseil a décidé d'attribuer les subventions suivantes
: Office de Tourisme 93000 F (animations estivales) - ESCL 12000
F et 6000 F (subvention exceptionnelle) - Amicale du personnel communal
2 500 F - Restaurants du Cœur 1000 F - Ecole de danse Angloise
2 000 F - Amicale des Sapeurs Pompiers 1 000 F - Ping-Pong Anglois
2000 F - Fédération ADMR 3000 F - Club Gymnastique
volontaire Angloise 1100 F - Etablissement français du sang
650 F - Club de l'Amitié 650 F -Association F.D.C.R. section
Angles 650 F - Pétanque Angloise 650 F et 1100 F (subvention
exceptionnelle) - Société de chasse 650 F - Club yoga
850 F - Angles Basket Club 3150 F - S.P.A. LUCON 500 F - Croix Rouge
650 F - Secours Catholique 1000 F - ADIPA 250 F - Association A.F.N.
650 F - Association intermédiaire AIDVY 2100 F - Ligue contre
le cancer 850 F - Institut médico-éducatif de St-FLORENT
350 F - Association au Plaisir de Créer 1300 F - Union des
Associations Familiales 350 F - Boules en bois Angloises 350 F -
Fédération des œuvres Laïques 350 F (lutte
contre l'illettrisme) - Cyclo Club Anglois 500 F - Service soins
ADMR 1000 F. M. CHEVAT Président de l'OT, ne prend pas part
au vote concernant l'OT.
PROPOSITION DE
REVISION DU P.O.S.
Les règles d'urbanisme ont changé et ne sont pas totalement
définies, il manque un certain nombre de circulaires d'application.
Un acquéreur des bâtiments de l'ancienne laiterie,
route de Longeville, voudrait y aménager des logements locatifs.
Ce projet se situant dans la zone NC (zone agricole) du POS, il
nécessite sa modification. Si cette celle-ci est engagée,
elle aura pour effet de transformer le POS en PLU (Plan Local d'Urbanisme)
et ne se sera pas effective avant deux ans pendant lesquels les
règles d'urbanisme actuelles continueront de s'appliquer.
Compte tenu de ces informations le Conseil Municipal se donne un
temps de réflexion.
EFFACEMENT DE
RESEAUX
Le SyDEV demande une participation de la commune de 335000 F pour
effacement des réseaux route de la Dugeonnière. Les
travaux comprennent la dépose de la ligne moyenne tension
qui va du poste de " La Gare " au lotissement " Le
Hameau de Bellevue ". Le Conseil Municipal donne son accord
ainsi que pour le câblage téléphonique qui nécessite
une participation communale 19612 F. Les travaux seront réalisés
dans le courant du 2ème semestre 2001.
MARCHES
Pour limiter les encaissements des droits de place, il sera proposé
à chaque commerçant de conclure pour juillet et août
une convention fixant le lieu de l'emplacement et sa dimension.
L'abonnement sera calculé sur la base du tarif suivant :
- 2 marchés par semaine (mercredi et samedi) : 6 F le ml
- 1 marché par semaine : 8 F le ml
Pour les commerçants occasionnels, le droit de place sera
de 10 F le ml, avec un minimum de perception de 20F
ZONE ARTISANALE
" Les Motettes "
Une demande d'achat d'une parcelle de 1000 m² a été
faite par M. SACHOT de La Tranche-Sur-Mer pour la construction d'un
entrepôt de 200 m2. Tous les terrains étant vendus,
la Communauté de Communes doit réaliser l'extension
de la zone artisanale. En attendant la mise en œuvre de cette
opération, le Conseil Municipal donne son accord pour le
détachement de ladite parcelle.
DESIGNATION DE
DELEGUES
Contrat Régional de Développement
: Mme Denise LACHAMBRE : Titulaire - M. Charles DAVIAU : Suppléant
Syndicat mixte de
lutte contre la chenille processionnaire du pin :
M. Bernard CHADENEAU : Titulaire - M. Yves SIRE : Suppléant
Ecole Privée : Mme Christine
GABORIT
INSERTION D'UN
ENCART PUBLICITAIRE
Le catalogue " Horizons Vendée 2002 " propose l'insertion
d'un encart publicitaire pour ANGLES correspondant à 4/9ème
de page pour 9600F, le reste de la page étant pris en charge
par le Comité Départemental du Tourisme. Le Conseil
Municipal donne son accord.
INDEMNITE DE
REGISSEUR
Le Conseil Municipal donne son accord pour attribuer à Mme
VARENNE , régisseur du camping municipal à compter
du 15 juin prochain, une indemnité de responsabilité
de 780 F dans le cadre de ses fonctions.
ASSURANCE STATUTAIRE
DU PERSONNEL COMMUNAL
La Centre de Gestion de la fonction publique territoriale propose
d'engager une procédure de mise en concurrence d'assureurs
agréés dans le cadre d'un contrat groupe couvrant
les risques statutaires (maladie, maternité, accident du
travail et capital décès) du personnel affilié
à la CNRACL.
Le Conseil Municipal approuve cette initiative et donne mandat au
Centre de Gestion pour effectuer la consultation.
MOSAIQUE DE L'ECOLE
PUBLIQUE
Demande d'attribution d'un crédit de 710 F pour l'achat d'émaux.
Accord du Conseil Municipal.
QUESTIONS DIVERSES
Démolition de la salle des fêtes
: le permis de démolir est accordé, il doit
être affiché pendant deux mois. Monsieur le Maire demande
toutefois au Conseil Municipal de se prononcer individuellement
sur cette démolition ou son maintien, sachant que cette salle
est en très mauvais état et dangereuse par sa toiture.
Il faudrait beaucoup investir pour la restaurer et pour quelle utilité
? La démolition est approuvée par 16 conseillers municipaux.
Opération " Plantations 2001 "
(Cf. délibération du 24/4/2001) : la Chambre d'Agriculture
est chargée de constituer les dossiers pour cette action.
Une participation aux frais de dossier de 770 F HT par tranche de
1 000 m est demandée par la Chambre d'Agriculture ainsi qu'un
complément suivant l'importance des plantations. Le Conseil
Municipal donne son accord pour la prise en charge de ces frais.
La localisation des plantations sera définie par la "
commission environnement ".
Demande de subvention du Collège Corentin
Riou : participation au voyage scolaire : refusé
Recrutement de personnel : M. Dominique
CHUSSEAU, domicilié à ANGLES , sera embauché
le 15 juin 2001 pour renforcer l'équipe d'agents d'entretien
(Cf. délibération du 24/4/2001 créant l'emploi).
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