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Séance
du 20 décembre 2001
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COMPTE RENDU SOMMAIRE
de Mme Sylvie GUIGNARD, Membre de la Commission Information
et Communication
Affiché en exécution de l'article L.2121-25 du code
Général des Collectivités Territoriales
1. COMPTE RENDU
DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Bâtiments.
Culture. Sport : ces commissions se réuniront en janvier
pour étudier les programmes d'investissement à prévoir
au budget primitif 2002.
P.O.S. Urbanisme
: à la demande de Patricia PERCOT, un projet d'extension
des illuminations sera étudié pour 2002.
Communication
: le bulletin municipal est en cours de réalisation. Une
première épreuve doit être corrigée prochainement
par la commission. Celui-ci paraîtra courant Janvier. Réflexion
également sur la mise en place d'un élément
de communication avec les nouveaux arrivants sur la Commune d'Angles.
Elément pratique dans lequel seraient mentionnés :
les organismes (pouvoirs publics, administration..), les commerçants
et artisans, les services, les associations…
Pour faciliter la communication écrite
de la mairie (réponse manuscrite pour éviter de surcharger
le secrétariat et invitations diverses), il est demandé
de faire imprimer des cartes-lettres comprenant logo, adresse et
téléphone de la mairie. Le Conseil donne son accord
pour 3000 exemplaires pour un coût de 2 986,58 F HT soit 455,30
€.
Espaces verts, Cimetière
: une réunion est prévue début janvier
afin d'étudier les besoins et nécessités de
travaux au sein du cimetière : tombes en ruine, circulation
des entreprises qui y travaillent, état des murs de clôture.
Un audit sur les espaces verts a été
réalisé par la D.D.E. qui suggère une consultation
auprès d'un architecte-paysagiste : un devis est demandé.
2. OFFICE DE
TOURISME
Dans le cadre de la mise en œuvre
du projet de construction de l'Office de Tourisme et des locaux
annexes, le Conseil Municipal décide le lancement de la consultation
auprès des entreprises (appel d'offres).
Assurance dommages-ouvrage, proposition
de GROUPAMA : Le Conseil Municipal décide d'opter pour les
garanties maximales (obligatoire + facultative) pour un montant
global de 36 005F soit 5 489 €.
Le Conseil Municipal valide la convention
d'objectifs pluriannuelle entre la commune et l'O.T. Elle a pour
but de finaliser l'apport de fonds de façon régulière
afin de justifier de sa capacité financière pour bénéficier
du classement 2 étoiles.
Demande de classement 2 étoiles : le Conseil donne un avis
favorable à cette demande. L'O.T. devra répondre à
des critères spécifiques mentionnés dans la
convention (horaires et jours d'ouverture plus importants…)
3. DIAGNOSTIC
SOLIDITE DE LA SALLE DU THEATRE
Afin de savoir si la charpente de l'édifice
est encore en état, le Conseil Municipal décide de
confier à l'APAVE la mission de ce diagnostic pour un montant
de 1 4OO Euros HT.
4. PROPOSITION
DE PRISE EN CHARGE PAR LA COMMUNE DE L'IMPASSE DE LA DUGEONNIERE
Dans un courrier remis au Maire, les riverains
de cette voie souhaiteraient qu'elle passe dans le domaine public.
Ils financeraient alors eux-mêmes le revêtement tricouche.
Le Conseil Municipal émet une réserve et demande un
complément d'information sur la faisabilité ainsi
qu'une étude de procédure possible.
5. DEMANDE DE
SERVITUDE PASSAGE COUR DE LA TRESORERIE
Demande d'un riverain situé 12
rue du stade de passer son raccordement à l'assainissement
sous le porche de la Trésorerie (moyennant prise en charge
financière des travaux par lui-même) afin de lui éviter
des travaux de démolition trop importants à l'intérieur
de son logement.
Le Conseil Municipal donne son accord.
6. OPERATION
VENDEE REUSSITE SCOLAIRE : EMBAUCHE DES INTERVENANTS
La demande a été acceptée
par le Conseil Général.
12 h ont été accordées à l'Ecole Publique
qui n'a pas encore proposé d'intervenants.
18 h ont été accordées à l'Ecole Privée
qui propose les intervenants suivants : Mlle Angélique ROXO
et M. BREUCQ.
Un contrat de travail doit être signé entre la municipalité
et ces intervenants. Accord du Conseil Municipal.
7. PARTICIPATION DE LA JONCHERE ET ST-BENOIST-SUR-MER
AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE l'ECOLE PUBLIQUE
Une participation de 1620F/élève
est demandée aux communes :
St Benoist-sur-mer : 4 élèves
La Jonchère : 7 élèves
8. MODIFICATION
DES STATUTS DE LA CCPM
Le Conseil Municipal approuve cette modification
qui donne de nouvelles compétences :
- Mise en place d'un site d'information géographique : informatisation
du cadastre et des réseaux des communes concernées
;
- Création d'un site Internet d'intérêt communautaire.
9. DEMANDE DE SUBVENTION DE LA SOCIETE PHILHARMONIQUE
Une subvention de 2 000F est accordée
à cette association par le Conseil Municipal.
10. CEREMONIE DE REMISE DE MEDAILLES COMMUNALES
Le Conseil Municipal attribue les crédits
pour financer cette manifestation prévue le 12 janvier 2002.
Un comité chargé de l'organisation est créé
: Denise LACHAMBRE, Sylvie GUIGNARD et Bernard CHEVAT.
11. VIREMENT
DE CREDITS SECTION INVESTISSEMENT
Pour assurer le financement des dépenses
engagées non mandatées, il est nécessaire d'effectuer
un virement de crédits de 150 000 F du compte 2313 (bâtiments)
au compte 2313-176 (construction office de tourisme).
Accord du Conseil Municipal.
12. QUESTIONS
DIVERSES
Course cycliste
Pentecôte : Demande par le Club cycliste de Champagné-les-Marais
d'une participation financière dans l'organisation de cette
course qui a lieu à Angles à la Pentecôte, montant
de cette participation 5 103,35 F soit 778 Euros. Le Conseil Municipal
donne son accord.
Poste d'agent administratif : suite
à la décision de Mme MARIONNEAU de travailler à
temps partiel au 1er janvier 2002 et à la mise en œuvre
de l'A.R.T.T., le secrétaire de mairie demande la création
d'un poste d'agent administratif contractuel. Ce contrat serait
d'une durée de 3 mois, renouvelable 1 fois, pour une durée
hebdomadaire de 15 heures (3h/jour). Accord du Conseil Municipal.
Téléthon
: Bernard CHEVAT transmet au Conseil le résultat financier.
Le bénéfice de la manifestation et les dons s'élèvent
à 22 694,78 F, cette somme a été intégralement
versée à l'AFM.
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