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Séance
du 25 novembre 2003
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COMPTE RENDU SOMMAIRE
De M. FREVILLE Daniel,
Membre de la Commission Information et Communication
Affiché en exécution de l'article L.2121-25 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
1.
Compte rendu des commissions municipales
- Contrat Temps Libre
Les sites de la Dugeonnière (ancienne
Ecole de Musique), de St-Benoist (vieux port) et de la Jonchère
où les animations pourraient être organisées
ont été visités par les différents partenaires
(CAF, élus, Direction départementale de la Jeunesse
et des Sports, …).
Concernant la création éventuelle d'un centre de loisirs,
nous n'avons pas de certitude sur le nombre d'enfants qui pourraient
y participer, puisque nous travaillons sur les bases d'une enquête.
Une rencontre avec les parents, lors de laquelle il leur sera demandé
de s'engager, devrait nous permettre de préciser ce point.
La prochaine réunion C.T.L. aura lieu le 09/12/2003.
Une garderie municipale, réunissant les enfants des deux
écoles, pourrait se réaliser avec 60 % de subventions
(rénovation comme construction).
- Marchés
En 2004, deux brocantes auront lieu le dernier dimanche de juin
et le premier dimanche de septembre. La municipalité s'interroge
quant à l'organisation d'un ou deux marchés de nuit
pendant la période estivale.
- Cimetière
La réorganisation du cimetière a nécessité
la pose de pancartes sur les tombes, ce qui a gêné
quelques personnes. Actuellement, douze concessions ont été
renouvelées et une dizaine abandonnées.
- Espaces verts
Le cabinet Mounneron-Petit effectue une étude sur les espaces
verts et doit établir des propositions d'aménagement
et de vente de terrains. Ces propositions seront soumises au Conseil
Municipal lors d'une prochaine réunion spécifique
le 16 décembre 2003.
Une deuxième réunion sur l'aménagement des
entrées d'agglomération (sécurisation et fleurissement)
a eu lieu.
- Eclairage public
Plusieurs pannes ont été signalées en Mairie
; les réparations tardent car l'entreprise Mainguy a actuellement
une forte charge de travail avec la pose des illuminations de fin
d'année.
2. Convention d'assistance technique avec
la D.D.E. (dossier A.T.E.S.A.T.)
Cette convention (Assistance Technique fournie par l'Etat pour des
raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire)
prévoit une assistance de la D.D.E. au titre d'une mission
de base dans les domaines les plus courants concernant la voirie,
l'aménagement, l'habitat, … ; elle prévoit également
une assistance complémentaire facultative dans d'autres domaines
tels que l'élaboration de programmes d'investissement, de
classement, d'étude et de direction de travaux.
Le Conseil Municipal adhère à cette convention, y
compris à l'assistance facultative, dont le coût s'élève
à 1 421.04 €.
3. Demande de modification du P.O.S.
Le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) actuel de la commune date
de 1995, et la loi demande aux communes de transformer leur P.O.S.
(Plan d'Occupation des Sols) en P.L.U (Plan Local d'Urbanisme) avant
2006.
Saisi d'une demande de modification du P.O.S. spécifique,
le Conseil Municipal préfère engager directement une
révision complète du P.O.S. (qui se traduira par la
mise en place d'un P.L.U.), ce qui évitera de devoir payer
une modification plus une révision.
Cette révision devrait durer entre 18 et 24 mois.
4. Convention avec le C.D.G. 85 concernant
la confection des salaires
Les salaires des agents de la commune sont élaborés
depuis de nombreuses années par le Centre de Gestion de la
Fonction Publique Territoriale de la Vendée. Cette prestation
était jusqu'alors assurée sans convention. Le Centre
de Gestion propose au Conseil Municipal de formaliser les relations
établies en matière de confection des bulletins de
salaire en signant une convention. Accord du Conseil Municipal.
5. Formation à la conduite de plates-formes
élévatrices mobiles pour un agent du service technique
M. Nicolas BERNARD a suivi un stage de 3 jours dans le cadre de
la conduite de nacelles élévatrices. Ce stage, validé
par un certificat, est obligatoire pour conduire ce type de matériel.
Coût de la formation : 720 €.
6. Formation informatique et multimédia
pour un agent du service administratif
Mme MARIONNEAU a suivi différents stages de remise à
niveau en informatique et bureautique, sur 5 jours. Coût total
de ces formations : 380 €.
7. Achat de matériels à l'Ecole
de Musique
Dans le cadre de la liquidation de l'Ecole de Musique, le Conseil
Municipal décide d'acquérir plusieurs matériels
qui pourraient servir à certaines animations ou dans le cadre
du Contrat Temps Libre, à savoir 2 matériels de sono
pour 500 €, 2 matériels audio pour 125 € et une
batterie et un synthé pour 310 €.
8. Demande de subvention de l'Ecole Publique
pour une classe culturelle
Cette question est reportée au prochain Conseil Municipal.
9. Création d'un poste de rédacteur
Suite à l'obtention du concours de Rédacteur par M.
NERRIERE, le Conseil Municipal décide la création
d'un poste de Rédacteur au sein de la Mairie d'Angles, à
compter du 1er février 2003, et la suppression du poste d'Adjoint
administratif qu'il occupait jusqu'alors.
Questions
diverses :
- Nomination de délégués à l'Association
ANGLES ANIMATIONS
Le Conseil Municipal sera représenté dans cette association
par :
- délégués titulaires : Mme Françoise
BUREAU et M. Gilbert TESTA
- délégués suppléants : Mme Sylvie GUIGNARD
et M. Bernard CHADENEAU
- Propositions de jumelage
La commune a reçu une deuxième proposition de jumelage
(qui fait suite à celle de Kolo en Pologne) d'une commune
du BENIN : Sèmè-Podji.
Le Conseil estime que Angles Animations pourraient à l'avenir
étudier ces propositions.
- Subvention à l'Amicale cantonale du personnel communal
Comme chaque année, le Conseil attribue à cette Amicale
une subvention, notamment pour l'organisation de l'arbre de Noël.
La subvention attribuée cette année est de 440 €.
- Subvention à l'intermusical
Cette association n'est pas référencée sur
Angles, mais participe à notre demande à nos célébrations
et animations (8 mai, 11 novembre, …). Il est normal que ces
prestations fassent l'objet d'une participation financière.
La commission finances est chargée de faire des propositions.
- Cérémonie de début d'année
La cérémonie des vœux du Maire est fixée
au 10 janvier 2004 à 20 H.
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