COMPTE RENDU SOMMAIRE
De Mme Denise LACHAMBRE, Membre de la Commission Information et Communication
Affiché en exécution de l'article L.2121-25 du code Général des Collectivités Territoriales

1. Compte-rendu des commissions municipales

Commission bâtiments
Monsieur Gaborieau informe le Conseil Municipal des travaux réalisés ou en cours sur le terrain de foot et ses abords : ces travaux consistent principalement en la remise en état de l'arrosage : pompe, tuyauterie, arroseur.

Commission marchés
Suite à l'envoi d'un courrier à tous les commerçants présents l'an dernier pour leur demander s'ils souhaitent retrouver leur emplacement (ou un autre), 36 sur 70 ont répondu. Le Conseil Municipal décide donc à l'unanimité de donner la priorité du choix des emplacements aux nouvelles demandes plutôt qu'aux " anciens " qui n'ont pas répondu (n'étant pas certain de leur présence cet été).

Commission P.O.S., urbanisme, cadre de vie
Une première réunion concernant la mise en place d'un Plan Local d'Urbanisme s'est tenu. Il est convenu que tous les conseillers peuvent participer à ces réunions dont l'issue engagera l'avenir de la commune.
Concernant le concours des maisons fleuries, le jury passera le mercredi 9 juin à 17 h.

Eclairage public
Le bilan d'une étude EDF montre une baisse des consommations d'éclairage public et une hausse pour les locaux communaux ; il a été demandé un bilan-énergie à EDF pour en trouver l'origine.


2. Compte rendu du conseil de Communauté de communes

M. le Maire donne le compte rendu succinct de la réunion du 19 mai 2004 :
- Le site intercommunal a été mis en ligne le 21 mai dernier, il est consultable à l'adresse suivante : www.paysmoutierrois.fr.
- Z.A. des Acacias à la Boissière-des-Landes : demande d'extension de l'entreprise " Tradition de Vendée ".
- Zone commerciale de la Dugeonnière I et II : des terrains supplémentaires ont été acquis par la C.C.P.M.
- Nouveaux horaires des déchetteries : il y a notamment désormais un jour par semaine de réservé aux professionnels.
- Salle omnisports d'Angles : l'expert, suite à une visite sur place, a donné son accord pour une prise en charge par l'assurance du désordre concernant les cloques sur le sol. Il faut cependant attendre le rapport final de la compagnie d'assurances.


3. Contrat Temps Libre : fixation des tarifs

Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal que dans le cadre du Contrat Temps Libre, signé en février 2004, les communes d'Angles, de la Jonchère et de St Benoist-sur-Mer ont décidé de la création de divers services : centre de loisirs ouvrant le 8 juillet 2004, garderie péricentre et périscolaire, activités diverses … et qu'elles ont choisi de recourir à un prestataire de service, l'I.F.A.C. 85, pour en assurer le fonctionnement.
Il rappelle également que ces trois communes ont souhaité rester maître de la tarification de ces services, c'est pourquoi, en concertation avec les deux communes partenaires, le Conseil Municipal décide les tarifs suivants, à compter de l'ouverture du Centre de loisirs :

Repas :
- repas enfant 1,84 €
- repas enfant hors 3 communes 2,08 €
- repas adulte 3,68 €

Garderie :
- accueil 1h30 1,50 €
- accueil 2h 2,00 €

Centre de loisirs :
- journée complète 9,00 €
- ½ journée 7,50 €
- semaine 40,00 €
- nuitée 4,00 €
- journée complète hors 3 communes 10,00 €
- ½ journée hors 3 communes 8,50 €
- semaine hors 3 communes 45,00 €
- nuitée hors 3 communes 5,00 €


4. Attribution des subventions, année 2004

Sur proposition de la commission des finances, le Conseil Municipal vote, à l'unanimité, les subventions suivantes aux associations ci-après désignées :
- Ping pong Club Anglois 500 €
- Ecole de Danse Angloise 400 €
- Secours catholique 400 €
- Association intermusicale 1 200 €
- Pétanque Angloise 100 €
- ADMR Service de soins 150 €
- ADMR Aides ménagères 700 €
- Angles Interfolk 200 €
- Syndicat de chasse 150 €
- Club de l'Amitié 50 €
- Yoga pour tous 180 €
- Gymnastique volontaire 400 €
- Sestion UNC Angles 500 €
- AFN 110 €
- OGEC Ste Thérèse 665 €
- Cyclo Club Anglois 150 €
- Les Courlitous 216 €
- Club de football ESCL 1 000 €
- Angles Basket Club 600 €
- La Baleinière du Lay 400 €
- R.A.S.E.D. 90 €
- La Ligue contre le Cancer 150 €
- AIDVY 120 €
- J.A.M.A.L.V. 100 €
- UDAF 85 76 €
- Angles Animations 3 000 €
- Amicale cantonale du personnel communal 480 €
- Tennis Club anglois 500 €
- Chorale Chanterelle 75 €


5. Participation Voies et Réseaux du lotissement " Les Erables " : maîtrise d'oeuvre

Monsieur le Maire rappelle que, par délibération du 27 avril 2004, le Conseil a décidé d'instituer la participation pour voies et réseaux dans le lotissement " Le Clos des Erables ".
Le Conseil Municipal donne son accord au lancement de l'étude, par le cabinet Siaudeau-Bourgoin, d'un montant de 6 600 € HT.


6. Insertion dans la revue Horizons Vendée 2005

M. CHEVAT, Conseiller municipal et Président de l'Office de Tourisme, propose à l'assemblée de renouveler l'insertion d'un encart publicitaire dans le catalogue " HORIZONS VENDEE 2005 " qui est édité par le Comité Départemental du Tourisme.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, donne son accord à la réservation d'un encart publicitaire de 4/9ème de page dans ledit catalogue pour un montant de 1 518,92 € TTC.


7. Réflexion (au niveau national) sur l'avenir de la Poste en milieu rural

Le Conseil Municipal décide de souscrire au projet de délibération présenté par l'A.M.R.F. (Association des Maires Ruraux de France) qui s'oppose au démantèlement du service public de la Poste en milieu rural.


8. Convention de disponibilité de Fabrice Chabirand en tant que pompier

Concernant les sapeurs-pompiers communaux, une convention-type a été établie par l'Union Amicale des Maires de Vendée et le S.D.I.S. ; elle précise les modalités de leur disponibilité opérationnelle et de leur disponibilité pour la formation.
Le Conseil Municipal approuve la convention concernant M. Fabrice Chabirand. Il précise toutefois que lors des interventions, seuls deux des trois sapeurs pompiers communaux seront autorisés à y participer, dans le but de continuer à assurer le fonctionnement du service public.


9. Recrutement d'un jeune en contrat d'été

Le Conseil Municipal décide le recrutement de M. Stéphane Raveleau au service technique, en renfort, pour les mois de juillet et août 2004.


10. Renouvellement du temps partiel d'un agent du service technique

Le Conseil Municipal accepte la demande d'un agent du service administratif de renouvellement pour 1 an de son travail à temps partiel.


11. Formation de deux agents du service technique

MM. Chusseau et Bernard, agents techniques, ont suivi chacun une formation, à savoir pour le premier une formation de conduite de nacelles, et pour le second une formation de conduite en sécurité d'engins de travaux publics. Le Conseil Municipal accepte la prise en charge de ces formations pour un montant total de 1 000 €.


Questions diverses :

- Achat des feux d'artifice pour les 14 juillet et 14 août 2004 : 2 750 € chacun
- Tarif de matériel loué par Angles Animations aux associations extérieures :

	Particuliers	Associations	Commerçants
Prix	- table + tréteaux : 1 € l'unité - banc : 0,50 € l'unité - stand : 10 € l'unité	- table + tréteaux : gratuit - banc : gratuit - stand : gratuit - matériel de cuisine : gratuit	- table + tréteaux : 1 € l'unité - banc : 0,50 € l'unité - stand : 10 € l'unité
Caution	- table + tréteaux : - banc : - stand : 100 €	- table + tréteaux - banc - stand : 100 € - matériel de cuisine : 200 €	- table + tréteaux - banc - stand : 100 €

 

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