1. Compte-rendu
des commissions municipales
Commission bâtiments
Compte-rendu des travaux effectués cet été
:
Groupe scolaire : réfection complète des sanitaires
sous le préau et à l'étage (côté
droit), remise en état des plomberies, réfection
du couloir de l'étage avec revêtement en liège
ignifugé, chauffe-eau du restaurant scolaire changé,
mise en place d'un mobilier inox au restaurant scolaire, mise
en place de stores dans les classes, …
Maternelle : aménagement d'une " kitchenette "
aux normes " P.M.I. " avec 1 four, 2 frigos, 1 micro-onde,
1 plaque électrique, réfection du couloir et de
l'étanchéité du toit-terrasse.
Commission sports
Il a été acheté pour le nouveau club de Volley-Ball
un filet et des poteaux, pour le Tennis également un filet,
et divers autres matériels pour l'animateur sportif intercommunal.
A l'occasion de l'installation des poteaux de volley, un carottage
a été réalisé, lequel laisse apparaître
un problème de colle, probablement l'explication de la
mauvaise adhérence du revêtement de cette salle omnisports.
Concernant les travaux de toiture de cette même salle, ceux-ci
initialement programmés début septembre ne sont
pas encore réalisés, ils auront lieu du 18 au 22
octobre, ce qui va inévitablement provoquer une fermeture
temporaire de la salle.
Centre de loisirs
Du 8 juillet au 23 août 2004, 48 familles dont 37 d'Angles
ont inscrit leurs enfants.
2. Dématérialisation des
procédures de passation des marchés publics
A compter du 1er janvier 2005, l'obligation de mise en œuvre
de la dématérialisation des marchés publics
s'imposera à l'ensemble des collectivités et établissements
publics. A cette date, en effet, aucun avis de publicité
ne pourra comporter de disposition visant à interdire à
une entreprise d'adresser sa candidature ou son offre à
la personne publique par voie électronique.
Le Conseil Municipal accepte d'adhérer au groupement de
commandes de la Maison des Communes, dont le but est de rechercher
un serveur (par marché public) par lequel transiteront
les offres électroniques des entreprises. Ce serveur devra
protéger la confidentialité des offres.
3. Lotissement communal de la Chenillée
Le Conseil Municipal retient, entre deux propositions d'aménagement,
celle dont la voirie est la plus rectiligne, mais dont les parcelles
sont les plus aménageables.
4. Nouveau module du logiciel de comptabilité
: maintenance
Avis favorable du Conseil Municipal sur l'augmentation de la maintenance
du logiciel comptabilité de 46,41 € par an pour prendre
en compte ce module supplémentaire qui permet la saisie
de certaines recettes.
5. Maintenance de la climatisation de
l'Office de Tourisme
Deux propositions sont présentées au Conseil Municipal,
lequel retient la moins-disante de la société VTI,
d'un montant de 538,20 € TTC par an (visites d'entretien
semestrielles).
6. Nouvelles associations " Patch
Passion " et Club de Volley-Ball : subventions
Le Conseil Municipal décide d'attribuer à ces deux
associations qui se sont créées récemment
une subvention de lancement de 150 € pour chacune.
7. Prix de fin d'année de l'Ecole
Publique : prise en charge de la moitié du coût par
la commune
Le Conseil Municipal accepte la prise en charge de la moitié
du coût des prix de fin d'année de l'Ecole Publique,
pour un montant de 87,86 € TTC, l'autre moitié étant
prise en charge par l'Amicale Laïque.
8. Révision des loyers des logements
communaux de la détente
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de réévaluer
les loyers des logements de la Détente, à l'occasion
du renouvellement des baux qui aura lieu au 1er mai 2005, considérant
en application de la loi du 6 juillet 1989 qu'ils sont "
manifestement sous-évalués ".
Le Conseil Municipal décide de réévaluer
ces loyers de 10 %.
9. Participation à la réparation
du Pont de Bellevue
La participation demandée par le Syndicat des Marais de
Moricq à la commune d'Angles est de 670 €, soit 25
% du montant total des travaux.
10. Demande d'achat d'une portion du
domaine public, venelle de la Pérochelle
Le Conseil Municipal donne un accord de principe à cette
demande, sous réserve de vérification des servitudes
de passage qui pourraient peser sur les fonds concernés,
et sous réserve de l'avis de l'enquête publique de
déclassement.
11. Tarifs des activités spécifiques
du Centre de Loisirs permanent
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le prestataire
du Centre de loisirs permanent, à savoir l'IFAC 85, propose
aux familles des prestations spécifiques en faveur du Foyer
des Jeunes, pour lesquelles le Conseil Municipal fixe les tarifs
suivants :
- Karting (La Jonchère) 8,00 €
- Cinéma (Cinéville, La Roche-sur-Yon) 4,00 €
- Bowling (La Roche-sur-Yon) 4,
- Patinoire (Arago, La Roche-sur-Yon) 4,00 €
Questions diverses
- Bilan de saison 2004 de la Police municipale. Monsieur le Maire
commente le bilan de la saison qui se trouve en augmentation par
rapport à 2003 surtout en ce qui concerne les problèmes
de voisinage et de bruits, ainsi que les interventions pour divagation
des animaux : moyenne d'augmentation + 45 %. Les policiers ont
effectué 14 patrouilles de nuit en complémentarité
avec la gendarmerie et ont effectué 23 surveillances de
marché.
- Recrutement sous CDD pour environ 10 % d'un temps plein, d'une
animatrice du Centre de Loisirs (qui y travaille à 80 %)
pour la surveillance de la cour de récréation du
primaire.
- Le suivi et le contrôle du centre de loisirs sera effectué,
désormais, par la CAF (annulation de la convention de suivi
du Contrat Temps Libre conclue en février 2004 avec l'IFAC)
- Le Conseil alloue à l'école du Dauphin bleu une
subvention de 310 € équivalent au tiers du coût
de la sortie à Tiffauges du 8 au 10 novembre (déduction
faite de la subvention du Conseil Général).
- Le Conseil donne son accord pour accueillir un manège
enfantin une fois par semaine dans la commune. La place reste
à déterminer et les conditions à fixer.
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