1.
Compte-rendu des commissions municipales
Commission
tourisme, fêtes et réceptions
Le
repas des aînés a eu lieu le mercredi 15 décembre. 140 personnes
ont participé à ce repas, préparé par les cuisiniers
du Foyer-logement et du restaurant scolaire, et animé par les associations
" Interfolk " et " La Chanterelle".
Les vœux du Maire
auront lieu le samedi 15 janvier 2005 à partir de 18 H à la Salle
de la Détente Angloise.
Affaires
scolaires
Une réunion a eu lieu à la Tranche-sur-Mer
concernant le comportement de certains élèves de cette commune dans
un car scolaire. Des mesures d'information et de prévention sont envisagées.
P.O.S.,
urbanisme, environnement et cadre de vie
Elaboration du P.L.U.
: une réunion a eu lieu concernant la définition de certains zonages.
D'autres rencontres avec le cabinet d'étude et certaines administrations
sont programmées.
2.
Compte rendu de conseils de Communauté de communes
M.
le Maire donne le compte rendu succinct de la réunion du 24 novembre 2004
:
- site internet intercommunal : la société informatique "
Alizés " est chargée du référencement de ce site
sur des moteurs de recherche pertinents ;
- taxe sur les ordures ménagères
: une lettre explicative va être adressée à tous les contribuables
;
- balayage des rues : renouvellement du contrat avec la société
Grandjouan pour un an.
M. le Maire donne le compte rendu succinct de la
réunion du 15 décembre 2004 :
- projet d'élaboration d'un
SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) entre la C.C.P.M. et d'autres
Communautés de Communes voisines ;
- déchetteries : de nouvelles
cartes vont être distribuées début 2005 avec les nouveaux
horaires ;
- projet de supérette à Angles : le projet d'implantation
d'une moyenne surface Ecomarché de 800 m², plus une station de carburant
de 170 m², a été déposé par M. MURAIL. La commission
CDEC devra se prononcer sur ce projet en début d'année 2005. Le
Président de la C.C.P.M., qui siège à cette commission, demandera
l'avis des membres du Conseil, par vote, lors du Conseil de Communauté
de janvier 2005.
3.
Décisions modificatives au budget principal
Le
Conseil Municipal décide notamment de transférer certains crédits
de chapitres budgétaires à d'autres (certains étant épuisés
et d'autres disponibles) ; cela pour payer en 2005, avant le vote du budget de
cet exercice, les dépenses engagées en 2004 non encore réalisées.
Concernant la section de fonctionnement, le Conseil Municipal décide d'apporter
en recettes les crédits correspondant à l'indemnité de sinistre
de l'Office de Tourisme, ce sinistre électrique ayant occasionné
des dépenses non prévues.
4.
Décision modificative au budget assainissement
Le Conseil
Municipal décide par décision modificative d'ajuster les crédits
de ce budget suite aux nouvelles dépenses engagées correspondant
à la 13ème tranche d'assainissement (1ère partie - rue des
Caves).
5. Autorisation spéciale de
dépenses avant l'adoption du budget primitif 2005
Afin
d'engager des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget, le
Conseil Municipal décide d'ouvrir un crédit de 65 000 € se
répartissant entre les articles 2188 (matériels) : 15 000 €,
2313 (travaux bâtiments) : 20 000 €, 2315 (travaux voirie et réseaux)
: 25 000 € et 2318 (autres immobilisations) : 5 000 €.
6.
Formation WORD pour un agent du service administratif
Le Conseil
Municipal donne son accord à la prise en charge de cette formation de trois
jours, pour un montant de 240 €, qui s'est déroulée en septembre
au C.R.I.P. à la Roche-sur-Yon.
7.
Avenant à la maintenance des logiciels MAGNUS
Suite à
l'acquisition d'un nouveau module " administrés " d'un montant
de 910 € HT, la société MAGNUS propose une augmentation du
contrat de maintenance de 67,06 € HT se décomposant comme suit : 26,82
€ d'assistance et 40,24 € de mise à jour. Accord du Conseil Municipal.
8. Convention Dialège
M. le
Maire présente au Conseil Municipal la proposition d'EDF " di@lège
" qui permet, sur internet, de faciliter le suivi des factures d'électricité,
de posséder une vue globale et partagée des éléments
de consommation et de coût en matière d'électricité.
L'administrateur de ce service désigné par la commune est M. Daniel
FREVILLE. La convention proposée est gratuite et d'une durée d'un
an. Accord du Conseil Municipal.
9. Echéancier
de la subvention 2005 à l'Office de Tourisme
Le Conseil
Municipal décide d'attribuer à l'Office de Tourisme une subvention
pour l'année 2005 de 65 000 €. Cette subvention a pour objet d'apporter
une participation aux dépenses de fonctionnement de l'Office ainsi qu'aux
dépenses liées aux animations estivales et au personnel. L'échéancier
de versement est fixé comme suit : 30 000 € en janvier, 20 000 €
en juin et 15 000 € en septembre.
10.
Cotisation au Fonds Départemental d'Action Sociale
Avis
favorable pour une somme totale de 369 € soit 20,50 € pour chacun des
18 agents communaux concernés.
11.
Indemnité de sinistre
Le Conseil Municipal accepte le
remboursement par Groupama du montant des travaux de réparation du Pont
du Clos-Buet endommagé par un automobiliste en septembre.
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