COMPTE RENDU SOMMAIRE
De
Mme Françoise BUREAU, Membre de la Commission Information et Communication
Affiché en exécution de l'article L.2121-25 du code Général
des Collectivités Territoriales
1- Compte-rendu des commissions municipales
Commission sports
Le terrain de basket, derrière la salle omnisports, est terminé.
Commission culture
Un atelier de peinture, ouvert aux adultes et aux enfants, est créé sous l'égide d'Angles Animations. La salle de l'Amitié semble être le local le mieux adapté pour cette activité.
Commission bâtiments
Centre périscolaire et de loisirs : une rencontre avec l'architecte confirme la fin des travaux pour la fin juin.
Office de Tourisme : une procédure est engagée avec l'aide de l'assureur de la commune pour résoudre un problème de lattes qui se décollent au plafond (les courriers envoyés à l'entreprise concernée restant sans réponse).
Il a été constaté des dégradations dans l'annexe de l'Office de Tourisme, place du Champ de Foire, ainsi qu'à divers endroits dans le bourg.
P.O.S., urbanisme, environnement et cadre de vie
Dans le cadre du concours « Le Paysage de votre Commune », les membres du jury communal se rendront sur place pour apprécier l'aménagement floral et arbustif des maisons dont les occupants se sont inscrits en mairie, le mercredi 7 juin à partir de 17h.
Eclairage public
Le SyDEV a informé la commune que l'effacement de réseaux et l'éclairage public, rue Georges Clemenceau, coûtera 14 700 €. Une telle somme n'ayant été que partiellement prévue au budget, le Conseil Municipal décide que la partie « effacement de réseaux » se fera en 2006 et la partie « éclairage public » en 2007.
Cimetière
La commission concernée se réunira pour envisager le fleurissement du cimetière.
Voirie
Les travaux de voirie du lotissement de « La Chenillée » sont terminés.
Travaux également terminés, rue du Stade : il faudra voir à l'usage l'opportunité de poser des pavés ralentisseurs au début du plateau piétonnier face au Théâtre.
Il va être réalisé en juin la réfection du parking de l'Ecole Publique, la rue et l'impasse des Moulins et la rue des Ciboires.
2- Attribution des subventions, année 2006
Le Conseil Municipal décide l'attribution des subventions suivantes :
- AFN .................................................................................................................................. 110 €
- Troupe Théâtre « La Tour d'Angles » .................................................................................. 500 €
- Tennis Club anglois ............................................................................................................. 500 €
- Ping pong Club Anglois ....................................................................................................... 350 €
- Section UNC Angles .......................................................................................................... 250 €
- Angles Basket Club ......................................................................................................... 1 650 €
- Pétanque Angloise .............................................................................................................. 100 €
- Ecole de Danse Angloise .................................................................................................... 450 €
- Angles Interfolk .................................................................................................................. 200 €
- Angles Animations ...................................................................................................... 1 494,58 €
- La Baleinière du Lay ........................................................................................................... 600 €
- Patch Passion ..................................................................................................................... 250 €
- Club de football ESCL .................................................................................................... 2 000 €
- Chorale Chanterelle ............................................................................................................ 200 €
- Cyclo Club Anglois ............................................................................................................. 200 €
- Secours catholique .............................................................................................................. 500 €
- Syndicat de chasse .............................................................................................................. 150 €
- Association intermusicale .................................................................................................. 1 400 €
- AIDVY .............................................................................................................................. 200 €
- UDAF 85 ............................................................................................................................. 76 €
- La Ligue contre le Cancer ................................................................................................... 200 €
- J.A.M.A.L.V. ..................................................................................................................... 150 €
- Gymnastique volontaire ....................................................................................................... 300 €
- Les Courlitous .................................................................................................................... 200 €
- Yoga .................................................................................................................................. 300 €
- Ecole de Musique de Longeville-sur-Mer ............................................................................ 140 €
- ARIA – accompagnement au transport ................................................................................ 100 €
- Ecole de Musique de la Roche-sur-Yon ................................................................................ 20 €
- Clic Repèr'âge .................................................................................................................... 200 €
- Les Restos du Cœur ........................................................................................................... 200 €
- RASED .............................................................................................................................. 150 € - I.M.E. « Le Pavillon » de St-Florent-des-Bois ....................................................................... 50 €
3- Budget principal : réalisation d'un emprunt
Le Conseil Municipal décide, dans le cadre des prévisions budgétaires, la réalisation d'un emprunt de 500 000 € pour financer les travaux de construction du centre périscolaire et de loisirs, ainsi que la voirie rue du Stade et rue Georges Clemenceau.
4- Modification des statuts de la C.C.P.M.
La loi du 13 août 2004 relative aux responsabilités locales impose aux Communautés de Communes de donner une définition de l'intérêt communautaire au plus tard le 17 août 2006. La Commission Structure-Finances-Fonctionnement-Communication de la C.C.P.M. a donc élaboré un projet qui précise clairement ce qui est de la compétence de la Communauté de Communes et ce qui reste du ressort des Communes.
Le Conseil Municipal approuve les statuts qui lui sont présentés.
5- Dossiers SyDEV
Le SyDEV accepte de prendre en charge le coût des travaux suivants à hauteur de 40 %, soit :
- 12 464 € concernant la fourniture et la pose de vingt candélabres, dans le lotissement communal de « la Chenillée », (sur un coût total de 31 160 €), ce qui implique une participation de 18 696 € de la commune,
- 2 180 € concernant la fourniture et la pose de deux candélabres (comprenant chacun deux lanternes) sur le parking de l'Ecole Publique (sur un coût total de 5 450 €), ce qui implique une participation de 3 270 € de la commune.
Accord du Conseil Municipal.
6- Convention de disponibilité d'un sapeur-pompier volontaire employé par la commune
Le Conseil Municipal accepte la mise en place d'une nouvelle convention avec le S.D.I.S. (Service Départemental d'Incendie et de Secours) concernant un nouvel agent communal pompier.
Cette convention définit la disponibilité du pompier pendant son temps de travail.
7- Lancement de la procédure des tombes abandonnées au cimetière
Le Conseil Municipal donne son accord au lancement de la procédure de reprise des tombes abandonnées et à l'enlèvement immédiat des tombes présentant un caractère dangereux.
8- Convention avec E.D.F. concernant l'aspect extérieur des transformateurs
Le Conseil Municipal donne son accord pour une convention avec E.D.F. concernant la remise en état des transformateurs, lesquels seront peints par des associations locales (sous forme de graphs).
9- Action en faveur de la promotion touristique
Monsieur CHEVAT, Conseiller municipal et Président de l'Office de Tourisme, propose à l'assemblée de renouveler l'insertion d'un encart publicitaire dans le catalogue « HORIZONS VENDEE 2007 » qui est édité par le Comité Départemental du Tourisme.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne son accord à la réservation d'un encart publicitaire d'une page dans ledit catalogue pour un montant de 1 900 € H.T.
10- Séjours d'enfant dans les colonies de vacances : participation financière
Le Conseil Municipal décide de reconduire l'aide accordée aux seules familles ayant des enfants séjournant en colonie (long séjour), la commune disposant d'un Centre de loisirs qui organise des petits séjours d'une semaine. Montant de l'aide : 3 € par jour et par enfant sur présentation d'un « certificat de présence ». » et dans la limite du montant réellement payé (déduction faite des éventuelles aides de la C.A.F., M.S.A. ou autre ….).
11- Recrutement d'un agent saisonnier aux services techniques
Le Conseil Municipal décide le recrutement d'un jeune, M. Fabien Guiet, aux services techniques, en renfort, pour les mois de juin, juillet et août 2006.
12- Renouvellement de l'autorisation de travail à temps partiel d'un agent du service administratif
Le Conseil Municipal accepte la demande d'un agent du service administratif de renouvellement pour 1 an de son travail à temps partiel (90 %).
13- Vente de divers matériels et de mobilier
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la demande d'un brocanteur local, M. FILLIOU Michel, d'acheter divers matériels et mobilier inutilisés par la commune, à savoir : un buffet bas, un lot d'instruments de musique à vent, un lot de chaises, un fauteuil pour enfant, une table.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte la vente de ces matériels et mobilier au montant de 200 €.
Questions diverses
- Les commissions voirie, environnement et espaces verts se retrouveront pour étudier une réglementation concernant les panneaux publicitaires.
- L'Ecole Privée demande la mise à disposition d'un terrain provisoire (pour 1 an) pour installer des modulaires le temps des travaux à l'Ecole Ste Thérèse. Une partie de l'espace de la Dugeonnière sera mise à disposition.
- M. Chevat demande le nettoyage intérieur de la Tour de Moricq pour la saison.
- M. le Maire communique au Conseil Municipal le résultat de la dernière réunion de la C.D.E.C. (Commission Départementale d'Equipement Commercial) qui approuve l'installation d'un supermarché « Ecomarché » dans la zone commerciale de la Dugeonnière.
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