RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
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Le Conseil Municipal se réunira à la mairie, le :
MARDI 17 FÉVRIER 2026 à 20H
Affiché le 11 février 2026
ORDRE DU JOUR :
I.Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18 novembre 2025
II. Rapport de délégations du Maire
III. Compte-rendu des commissions municipales
IV. Domaine et patrimoine
a. Programme annuel de rénovation de l’éclairage public 2026 – Convention à passer avec le SyDEV
b. Rétrocession de la voirie et des parties communes du lotissement « Les Conches de la Loisière 2 »
V. Commande publique
a. Extension de l’accueil périscolaire – Avenants à passer aux lots 1, 2, 4, 5, 6, 10 et 14
b. Adhésion au groupement de commandes Vêtements de travail et Equipements de Protection Individuels (EPI)
VI. Finances
a. Budget principal – Approbation du compte financier unique – Année 2025
b. Budget principal – Affectation des résultats 2025
c. Transparence sur les indemnités des élus locaux
d. Budget principal – Approbation du Budget primitif – Année 2026
e. Projet de construction d’une médiathèque – Fonds de concours à passer avec Vendée Grand Littoral
f. Facturation des frais d’exploitation 2025 avancés par la Commune au budget SIDEJ
g. Tarifs municipaux
h. Participation de communes extérieures aux dépenses du restaurant scolaire pour la période allant du
1er janvier 2025 au 31 décembre 2025
VII. Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque Santé des agents
VIII. Questions diverses