Plan Local d’urbanisme


Plan Local d’Urbanisme – Enquête publique clôturée

1. Plan local d’urbanisme approuvé le 12 mars 2019

1.1. Pièces administratives

1.2. Rapport de présentation et résumé non technique

1.3. PADD

1.4. OAP

1.5. Règlement graphique

1.6. Règlement écrit

1.7. Annexes

 

Projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme : enquête publique du 5 novembre 2018 9h au 8 décembre 2018 12h

Le dossier d’enquête publique comprend les pièces suivantes :

1. Le projet de PLU arrêté au 15 mai 2018

2. Le recueil des avis des Personnes Publiques Associées (PPA) et de la Mission Régionale d’Autorité Environnementale (MRAE) ainsi que les réponses de la Commune d’Angles aux PPA

3. Le registre d’enquête publique sur lequel le public peut consigner ses observations :

L’enquête publique s’est achevée le samedi 8 décembre à 12h, vous trouverez ci-dessous le rapport de cette enquête :

 

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